LES JUSTICIERS LGBTQI+
Nous agissons en justice contre les propos, les violences et les discriminations LGBTphobes
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L’association Mousse a été créée en 2000 avec comme objectif la défense de toutes celles et tous ceux qui vivent librement leur sexualité, la reconnaissance du couple homosexuel et, plus largement, la lutte contre toutes les formes de discriminations sociales, politiques ou économiques à l’encontre des lesbiennes, gays, bi et trans.
L’association défend le droit à une sexualité libre et égale dans toutes les dimensions de la vie sociale et politique. Elle affirme la prééminence du choix individuel. Elle promet enfin un modèle d’organisation familiale ouvert et non patriarcal fondé sur l’émancipation de chacun.
Aujourd’hui, l’association souhaite s’impliquer plus avant dans la lutte contre toute forme de discrimination liée au sexe, au genre ou à l’orientation sexuelle, en agissant en justice contre les auteurs de propos, de violences ou de discriminations LGBTphobes.
Nos sites web LGBT+
Famille-LGBT.com
Mousse met à votre disposition sous licence libre de nombreuses informations pour créer une famille LGBT+ qui vous ressemble ! Nous vous expliquons différentes possibilités de parentalités LGBT+ (PMA, GPA, adoption, don de sperme, coparentalité, trouple…). Nous abordons également la question des unions entre personnes LGBT (pacs, mariage, troupe, union libre…).
Mousse met à votre disposition sous licence libre toute la documentation juridique pour agir en justice et créer une association d’intérêt général contre les discriminations LGBTphobes. Vous trouverez notamment sur notre site des modèles de plainte et des modèles de statuts d’association, que vous pouvez librement télécharger, modifier, réutiliser et republier.
Un-Monde-Sexiste.fr
Le site Un-Monde-Sexiste.fr permet d’afficher et de décompter en temps réel les insultes et jurons sexistes sur Twitter. « Pute », « salope », « mégère »… Un-Monde-Sexiste.fr met en évidence l’omniprésence du sexisme sur les réseaux sociaux. Ce flot d’insultes incessant constitue la partie visible d’un système idéologique hiérarchisant, qui va de l’insulte à l’agression physique en passant par la discrimination.
Conçu comme un miroir social, Nohomophobes.fr permet d’afficher et de compter en temps réel les insultes homophobes sur Twitter. Ce site permet de visualiser la fréquence de l’emploi de propos homophobes dans le langage courant. Des termes comme « pédé », « gouine », « tapette » ou « tarlouze » sont très souvent utilisés, notamment chez les adolescents, sans conscience de leurs effets néfastes sur les personnes LGBT+.
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Communiqué de presse – Paris, 03/10/2019
La Cour d’appel de Paris a confirmé aujourd’hui la condamnation de Jean-Marie Le Pen pour des propos homophobes tenus en 2016. L’ancien président du Front national a été condamné à 60 jours-amende. Il devra verser 6000 euros à Mousse à titre d’indemnité civile. Ces indemnités permettront de faire un don à l’association Ardhis, qui soutient les réfugiés LGBT. Mousse tient donc à adresser un chaleureux message à l’ex-président du FN : « Merci M. Le Pen pour les fonds que vous allez nous verser. Ils vont servir à accueillir en France des étrangers LGBT persécutés dans leur pays ! »
Le 18 mars 2016, interrogé sur les affaires de pédophilie dans l’Église catholique, il avait affirmé : « l’abaissement des règles morales est une constante d’une société décadente, et je crois que la pédophilie, qui a trouvé ses lettres de noblesse… interdites, mais tout de même, dans l’exaltation de l’homosexualité, met en cause toutes les professions qui approchent l’enfance et la jeunesse. »
Le 21 décembre 2016, questionné par le Figaro au sujet de la présence de personnes homosexuelles au sein du Front national, il avait également déclaré : « les homosexuels, c’est comme le sel dans la soupe, si y’en a pas assez c’est un peu fade, si y’en a trop c’est imbuvable. »
Mousse avait alors porté plainte deux jours plus tard, le 23 décembre, contre Jean-Marie Le Pen pour incitation à la haine à raison de l’orientation sexuelle. Suite à cette plainte, le parquet avait ensuite poursuivi les propos en question pour injure à raison de l’orientation sexuelle et incitation à la haine à raison de l’orientation sexuelle.
En avril 2017, l’hommage rendu au policier Xavier Jugelé, tué par un islamiste sur les Champs-Élysées, n’avait pas plu à Jean-Marie Le Pen, et notamment l’intervention du compagnon du policier défunt : « Je pense que cette particularité familiale doit être tenue à l’écart de ce genre de cérémonie qui gagnerait elle-même à plus de discrétion.»
Dans le magazine Friendly, Jean-Marie Le Pen s’était défendu en évoquant l’argument imparable des homophobes : « la plupart de mes collaborateurs sont homosexuels », rappelant en même temps qu’il côtoyait des personnalités homosexuelles. L’homosexualité ne le « gêne pas du tout » tant qu’elle reste « une fantaisie marginale ».
Le 28 novembre 2018, Jean-Marie Le Pen a été condamné pour injure et provocation à la haine homophobes par le Tribunal correctionnel de Paris. Ce dernier a aussitôt interjeté appel du jugement.
La Cour d’appel de Paris vient de confirmer sa condamnation pour injure et incitations homophobes, le condamnant à :
- 60 jours-amende ;
- 6000 euros de dommages-intérêts à l’égard de l’association Mousse.
Selon Me Etienne Deshoulières, avocat de l’association, « Jean-Marie Le Pen fait partie d’un temps où l’homophobie pouvait être exprimée par des hommes et des femmes politiques. Ce n’est plus le cas aujourd’hui. Cette décision marque un coup d’arrêt de l’homophobie en politique. ».
Mousse rappelle qu’une étude menée par l’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) démontre que les discours homophobes ont une influence directe sur la santé mentale des homosexuels eux-mêmes. Selon cette enquête « les valeurs et manifestations hétérosexistes et homophobes présentes dans la société et ses institutions exposent les minorités sexuelles à une pression qui pourrait expliquer l’apparition de problèmes de santé physique et mentale chez une plus grande proportion de cette population »[1].
Les homosexuels qui adhèrent aux idées politiques de Jean-Marie Le Pen sont les premières victimes de cette homophobie intériorisée. Ils vivent dans ce que les sociologues appellent la « dissonance cognitive », c’est-à-dire la tension entre un système de valeurs auquel ils adhèrent et des pratiques vécues comme contradictoires avec ce système[2].
Selon une enquête de l’Institut de veille sanitaire réalisée auprès d’un échantillon d’homosexuels masculins, un tiers des répondants âgés de moins de 20 ans déclare avoir fait au moins une tentative de suicide[3]. Comme le mentionne l’Observatoire national du suicide dans un rapport de novembre 2014, « par rapport à d’autres types de discriminations, les effets des discriminations homophobes sont aggravés par la faiblesse du soutien de la famille »[4]. Dans le même sens, un rapport de la Commission nationale consultative des droits de l’homme de juin 2014 a mis en évidence la vulnérabilité particulière des jeunes LGBT, en soulignant les importants risques de suicide[5].
Contact presse :
Etienne Deshoulières – Avocat au barreau de Paris
Tél. : 0177628203 – www.deshoulieres-avocats.com
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[1] Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes), « Baromètre santé 2005, Attitudes et comportements de santé », novembre 2007 : http://www.inpes.sante.fr/CFESBases/catalogue/pdf/1109.pdf
[2] Martine GROSS, « Être chrétien et homosexuel en France », Sociétés contemporaines 2008/3 (n° 71) : https://www.cairn.info/resume.php?ID_ARTICLE=SOCO_071_0067
[3] Institut de veille sanitaire (IVS), « Rapport enquête Presse Gay 2004 », juin 2007 : http://opac.invs.sante.fr/doc_num.php?explnum_id=3648
[4] Observatoire national du suicide (ONS), « Suicide, état des lieux des connaissances et perspectives de recherche », novembre 2014 : http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/rapport_ONS_2014.pdf
[5] Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) « Avis sur la lutte contre les violences et discriminations commises à raison de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre », juin 2014 :http://www.cncdh.fr/sites/default/files/14.06.26_avis_sur_les_violences_et_discriminations_commises_a_raison_de_lorientation_s
Communiqué de presse – Paris, 25/09/2019
Mousse et Stop Homophobie portent plainte avec constitution de partie civile aujourd’hui contre l’Abbé Guy Pagès pour diffamation, injure et incitation à la haine à raison de l’orientation sexuelle. L’Abbé Guy Pagès avait multiplié sur son compte Twitter les propos à l’encontre des personnes LGBTQ.
L’Abbé Guy Pagès est un abbé catholique français, auteur de plusieurs ouvrages sur le christianisme et l’Islam. Il prône un catholicisme radical sur internet au sein de vidéos ou de tweets.
Les 3, 4 et 8 juin 2019, l’Abbé Guy Pagès a posté 4 tweets homophobes, qualifiant les personnes LGBTQ de « criminelles », « particulièrement nocifs pour les enfants » et vivant dans « le péché d’homosexualité ». Ces propos dépassent les limites de la liberté d’expression.
Me Etienne Deshoulières, avocat des associations, insiste sur le fait que « les associations LGBT que je représente ne combattent pas la religion, bien au contraire ! Elles militent pour qu’il soit possible aujourd’hui, en France, d’être en même temps homosexuel et catholique ».
Mousse considère qu’il est impératif que tout citoyen, quel que soit son âge, son handicap, sa race, ses opinions politiques ou son orientation sexuelle, puisse se sentir inclus et reconnu par toute religion, et notamment la religion catholique. C’est la raison pour laquelle Mousse et Stop Homophobie portent plainte avec constitution de partie civile contre l’Abbé Guy Pagès afin qu’il réponde des propos tenus devant les tribunaux pénaux.
Contact presse :
Etienne Deshoulières – Avocat au barreau de Paris
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Communiqué de presse. Paris, 22 août 2019.
Le 16 août 2019, le match de Ligue 2 Nancy-Le Mans a été interrompu par l’arbitre suite à un chant homophobe des supporters nancéens : « Nous haïssons les Messins, ces PD, ces bons à rien. » Le collectif Rouge Direct et les associations Mousse et Stop Homophobie portent plainte aujourd’hui avec constitution de partie civile contre les supporters de Nancy à l’origine de ce chant.
Le Collectif Rouge Direct, Stop Homophobie et Mousse appelle depuis plusieurs années la Ligue de Football professionnel (LFP) à sanctionner tout acte homophobe intervenant lors des matchs de championnat. Elles ont récemment saisi le Tribunal administratif de Paris pour faire sanctionner l’inaction de la LFP.
Ces actions en justice inédites ont été relayées par les déclarations du Président de la République et de la Ministre des Sports, qui se sont également prononcés en faveur de sanctions contre tout acte homophobe dans les stades de foot et pour l’arrêt des matchs le cas échéant.
Les nouvelles directives de la LFP et de la Direction Technique de l’Arbitrage pour la saison 2019-2020, visant à l’arrêt des matchs (provisoire ou définitif) en cas de manifestation homophobe, doivent maintenant s’appliquer à Nancy comme dans tous les stades où des manifestations homophobes ont été relatées, en Ligue 2 comme en Ligue 1, sans faire « deux poids, deux mesures » (Rennes-PSG, Bordeaux-Montpellier, Nîmes-Nancy, etc.). Les décisions de la Commission de discipline de la LFP, prévue le 28 août prochain, devront se conformer à la volonté de « tolérance zéro » affichée dans la lutte contre l’homophobie, et ce malgré les enjeux financiers.
Si l’arrêt des matchs est nécessaire en cas d’actes homophobes, comme en cas d’actes racistes, il n’est pas suffisant. Pour Étienne Deshoulières, avocats des associations, « les auteurs doivent être identifiés, ciblés précisément, être interdits de stade. Il ne serait pas équitable que l’ensemble des spectateurs et amateurs de football soient injustement privés d’un spectacle sportif par les actes indignes d’une poignée de supporters homophobes. »
C’est pourquoi Rouge Direct, Mousse et Stop Homophobie déposent aujourd’hui une plainte avec constitution de partie civile afin que les auteurs des chants homophobes soient recherchés et sanctionnés.
Contact Presse :
Deshoulières Avocats
0679691866
www.deshoulieres-avocats.com
Rouge Direct:
06 81 33 44 09
Communiqué de presse. Paris, 2 septembre 2019.
Mousse et Stop Homophobie porte plainte aujourd’hui contre X en raison des banderoles homophobes affichées lors du match de football Nice-OM du mercredi 28 août 2019.
En dépit des alertes, la rencontre entre le club niçois et l’Olympique de Marseille a été interrompue une douzaine de minutes en raison d’injures scandées à plusieurs reprises par les supporters : « Les Marseillais, c’est des pédés », « La Ligue, la Ligue on t’encule » et « Marseille, Marseille, on t’encule ».
En outre, deux banderoles portant les inscriptions « Bienvenue au groupe Ineos : à Nice aussi on aime la « pédale » », écrit en arc-en-ciel, et « LFP/Instance : des parcages pleins pour des stades plus gay », ont été déployées dans les tribunes.
Le lendemain, le procureur de la République de Nice a annoncé l’ouverture d’une enquête, confiée à la Sûreté départementale des Alpes-Maritimes, pour « injures envers un groupe de personnes en raison de leur orientation sexuelle ».
STOP Homophobie, Mousse et le Collectif Rouge Direct, porte plainte aujourd’hui, se joignant à l’enquête du parquet. Pour Etienne Deshoulières, avocat de l’association Mousse, « les propos homophobes seront omniprésents dans les stades de football, comme dans les cours de récréation. Chacun devrait pouvoir pratiquer le sport et rendre à l’école sans risquer d’être insulté ou discriminé à raison de son orientation sexuelle ».
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Etienne Deshoulières
0177628203
Communiqué de presse. Paris, 17 juillet 2019
Stop Homophobie, Mousse et Rouge Direct saisissent aujourd’hui le Conseil d’Etat contre la Ligue de football professionnel (LFP). Les associations demandent aux juges administratifs d’enjoindre à la LFP de sanctionner le PSG en raison des injures homophobes prononcées dans le stade des princes.
Lors du match PSG-OM du 17 mars 2019 au Parc des Princes, des injures homophobes ont été copieusement proférées contre les joueurs de Marseille pendant de longues minutes. La ministre des Sports, présente lors du match, avait fait part publiquement de son indignation et exprimé la volonté d’éradiquer les manifestations d’homophobie dans les stades de football, qui constituent des faits graves et ne doivent pas être assimilés à du « folklore ».
Après avoir mis en demeure la LFP de sanctionner le PSG pour ces chants homophobes, Stop Homophobie, Mousse et Rouge Direct se sont vus opposer un refus par la LFP d’appliquer son propre règlement. La LFP a pourtant récemment prononcé des sanctions contre le club de Lens pour des faits similaires. Le PSG bénéficierait-il d’une immunité ?
Cette décision administrative de refus de sanctionner le PSG fait aujourd’hui l’objet du recours pour excès de pouvoir devant le Conseil d’Etat. Les associations demandent à la Haute juridiction d’annuler la décision de la LFP et de lui enjoindre de prononcer une sanction contre le PSG.
Pour Etienne Deshoulières, avocat des associations, «le club de Lens a été sanctionné en raison de chants homophobes dans son stade. Le PSG doit également faire l’objet d’une telle sanction. C’est ce que nous demandons aujourd’hui au Conseil d’Etat ».
Alors que le président de la République, la ministre des Sports et la FIFA elle-même se prononcent pour des mesures fermes et l’arrêt des matchs en cas de manifestations d’homophobie dans les stades, Stop Homophobie, Asso Mousse et Rouge Direct ne laisseront pas passer le laxisme de la LFP dans cette affaire.
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Etienne Deshoulières – Avocat au barreau de Paris
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Communiqué de presse – Paris, 25/06/2019
Jean-Marie Le Pen comparaîtra en appel le 27 juin 2019 à 13h30 devant la 7e chambre de la Cour d’appel de Paris suite à la décision Tribunal correctionnel de Paris qui l’avait condamné le novembre dernier pour insultes et incitation à la haine en raison de l’orientation sexuelle.
Jean-Marie Le Pen comparaitra le 27 juin à 13h30 devant la 7e chambre de la Cour d’appel de Paris suite à la décision du Tribunal correctionnel qui l’avait condamné le 28 novembre 2018 pour insultes et incitation à la haine en raison de l’orientation sexuelle.
Le Tribunal correctionnel de Paris avait en effet estimé que les critiques de l’ex-président du Front national vis-à-vis de l’homosexualité constituaient des critiques non pas seulement à l’encontre du concept de l’homosexualité, mais aussi des personnes homosexuelles elles-mêmes sans qu’il n’y ait de distinction à faire entre comportement sexuel et orientation sexuelle.
En mars 2016, Jean-Marie Le Pen déclarait sur son site internet que « L’abaissement des règles morales est une constante d’une société décadente, et je crois que la pédophilie, qui a trouvé ses lettres de noblesse… interdites, mais tout de même, dans l’exaltation de l’homosexualité, met en cause toutes les professions qui approchent l’enfance et la jeunesse. »
Plus tard, en décembre 2016, il expliquait au Figaro que « Les homosexuels, c’est comme le sel dans la soupe, si y’en a pas assez c’est un peu fade, si y’en a trop c’est imbuvable. »
Ces propos attaqués par Mousse le 23 décembre 2016 avaient valu à Jean-Marie Le Pen une condamnation à 800 euros d’amendes et 11000 euros d’indemnité. Pour cette procédure en appel, Mousse réclame contre l’ex-président du FN 6000 euros de dommages et intérêts ainsi que 3000 euros au titre des frais de procédure en appel.
Pour Étienne Deshoulières, avocat de l’association « les propos de Jean-Marie Le Pen sont intolérables, ils constituent une provocation à la haine d’autrui, mais aussi à la haine de soi qui pousse des jeunes homosexuels au rejet de leur orientation sexuelle et à l’isolement. »
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